Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUNTRY NAT
ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1607284
Date de dépôt :
08/06/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
08/06/2030

Présentation de la marque COUNTRY NAT

Déposée le 8 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUNTRY NAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON domicilié(e) - - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 782 459 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque COUNTRY NAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607284.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COUNTRY NAT arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON a également déposé les autres marques suivantes : CRUNTI , MUESLINE , NYSATA , NECTADOR , GRANOSSON , FAVRICHON , VITACEREALES , MALT'I , CROSTY CHOC' , DIAPASON


ETABLISSEMENTS FAVRICHON ET VIGNON, Société par actions simplifiée - - - 42470 - SAINT-SYMPHORIEN-DE-LAY - France - SIREN 405782459


NOVAGRAAF FRANCE, Mme MAUCARRE Fabienne - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2000 n°2175620 - Publication au BOPI 2000-06-08

Inscription le 30 décembre 2010 - Rectification d'erreur matérielle n°538989 - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30

Renouvellement sans limitation le 30 décembre 2010 n°2458758 - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2010-12-30

Renouvellement sans limitation le 29 avril 2020 n°2746698 - Publication le 21 août 2020 au BOPI 2020-04-29

Produits diététiques;confitures, fruits secs ou conservés;céréales et tous produits dérivés à base de céréales; extraits de malt en tant que succédanés du café

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.